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Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions d’utilisation de temps à autre. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications que nous apportons, car elles sont juridiquement contraignantes pour vous. Si vous n’acceptez pas les nouvelles conditions d’utilisation, vous ne devez pas continuer à utiliser le site web. Si vous continuez à utiliser le site web après la date à laquelle elles sont modifiées, votre utilisation du site web indique que vous acceptez d’être lié par les nouvelles conditions d’utilisation.

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5.3.3 révèle des informations confidentielles ou sensibles ;

5.3.4 contient des éléments que vous n’avez pas le droit d’utiliser (y compris des éléments qui peuvent être protégés par des droits d’auteur, des marques, des droits de base de données ou toute autre forme de droit de propriété intellectuelle) ;

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5.5 Vous serez responsable de nos pertes et coûts résultant de votre violation de la présente clause 5.

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Le contenu du site Internet est protégé par des droits d’auteur, des marques, des droits sur les bases de données et d’autres droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez récupérer et afficher le contenu du site web sur un écran d’ordinateur, stocker ce contenu sous forme électronique sur un disque (mais pas sur un serveur ou un autre dispositif de stockage connecté à un réseau) ou imprimer une copie de ce contenu pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous conserviez intactes toutes les mentions de droits d’auteur et de propriété. Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, copier, distribuer ou utiliser à des fins commerciales le matériel ou le contenu du site web sans notre autorisation écrite.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR VOTRE CONTENU

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7.2 Vous restez propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle que vous détenez sur votre contenu. Toutefois, vous nous accordez une licence mondiale, libre de redevances, perpétuelle, irrévocable et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, stocker, mettre à disposition et distribuer votre contenu dans tous les médias et pour permettre à d’autres d’utiliser votre contenu en tout ou en partie ou sous quelque forme que ce soit. Si vous ne souhaitez pas nous accorder cette autorisation d’utiliser votre contenu, veuillez ne pas soumettre votre contenu sur le site web.

8. COMMENT NOUS UTILISONS VOS DONNÉES

8.1 Notre politique de confidentialité explique comment nous traitons vos données personnelles et protégeons votre vie privée lorsque vous utilisez le site web.

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16. DIVERS

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Dernière mise à jour : 14 novembre 2022